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Pays né de la mer : conseil communautaire du 15 décembre 2016


Dernier conseil intercommunal du Pays né de la mer


Ordre du jour

Les élus seront invités à valider l’ordre du jour du conseil communautaire Approbation du Procès-Verbal de la séance du 17 novembre 2016
Approbation de la décision n°093/2016 à n°096/2016

Finances locales
147-2016-01 BUDGET GENERAL 241 – Versement d’une participation complémentaire au syndicat mixte de lutte contre la chenille processionnaire du pin - Autorisation de signature de la convention – Annexe
1 148-2016-02 BUDGET GENERAL 241 – Validation des tarifs de billetterie - Rencontres d’harmonies organisées par l’école de musique intercommunale
149-2016-03 MARCHÉ DE TRAVAUX – Extension et rénovation du centre de loisirs l’escale des Mouss à L’Aiguillon sur Mer – Avenant n°2 du lot 9 – Autorisation de signature – Annexe 2 150-2016-04 MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REALISATION D’UN ATELIER RELAIS A VOCATION INDUSTRIELLE - Avenant n°1 – Autorisation de signature – Annexe 3
151-2016-05 MARCHE CONSTRUCTION D’UN ESPACE AQUATIQUE A LUÇON - Avenants n°1 des lots n°13 et n°18 – Autorisation de signature – Annexe 4

Aménagement du territoire
152-2016-06 CONSTRUCTION D’UN ATELIER-RELAIS POUR L’ENTREPRISE SARL VBM – (Saveurs de Vendée) - Autorisation de signature 153-2016-07 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - développement économique ZA des Hautes pelées à Triaize - Classement de parcelles dans le domaine public – Annexe 5
154-2016-08 SCHEMA DU NUMERIQUE – Modification de la liste des sites prioritaires et accord de principe concernant les modalités de financement – Autorisation de signature 155-2016-09 CRÉATION D’UNE PISTE CYCLABLE EN FORÊT DOMANIALE - Délégation de maitrise d’ouvrage, par l’office national des forêts, à la Communauté de communes du Pays né de la Mer 156-2016-10 CRÉATION DE PISTES CYCLABLES AU TITRE DE L’EXECUTION DE LA LOI LITTORAL - Organisation d’une « enquête publique » ou d’une « mise à disposition du public » - Autorisation de signature

Institutions et vie politique
157-2016-11 SPL MOUTIERROIS–TALMONDAIS TOURISME – Adoption des statuts – Autorisation de signature – Annexe 6 158-2016-12 SPL MOUTIERROIS – TALMONDAIS TOURISME - Mandat au Président d'exécuter toutes les formalités nécessaires à la création et l'immatriculation – Autorisation de signature
159-2016-13 SPL MOUTIERROIS–TALMONDAIS TOURISME - Désignation du représentant de la Communauté de communes du Pays né de la Mer aux Assemblées Générales 160-2016-14 SPL MOUTIERROIS – TALMONDAIS TOURISME – Nomination des premiers administrateurs - Autorisation de signature
161-2016-15 SPL MOUTIERROIS-TALMONDAIS TOURISME – Nomination des premiers commissaires aux comptes pour une durée de six exercices – Autorisation de signature

Culture
162-2016-16 ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE – Modification du règlement intérieur de l’Ecole de Musique Intercommunale du Pays né de la Mer - Annexe 7

Ressources humaines
163-2016-17 DEMANDE DE DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES RELEVANT DE LA COMPETENCE DES MAIRES – Commune de Luçon - Exercice 2017 164-2016-18 RIFSEEP - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel- Autorisation de signature

QUESTIONS DIVERSES

Intégralité vidéo :



le Vendredi 16 Décembre 2016, lu 865 fois.